Connection Se souvenir de moi Nom d'utilisateur / mot de passe perdu ? Inscription Navigation Accueil Annuaire Articles Bibliothèque Calendrier Dossiers FAQ Forum Galerie Photos Lexique Oeil des Equinautes Petites Annonces Quizz Téléchargements Voltaje, P.R.E. Articles et Dossiers Cheval & CoCavalier & CoDiaporamasDiplômesDivertissementsLoisAstucesRuadesBannièresPerso Outils Faire Connaître Livre d'Or Météo Plan du Site Profil Rechercher Nous contacter

- Bienvenue sur Le site Cheval Le site Cheval - Lois - Equitation Pédagogique et Ludique Lois Note des utilisateurs: / 2 MauvaisTrès bien  Ceci est la rubrique Lois. Découvrez nos Articles et Dossiers. · Les Contrats de Pension · La Convention Collective · Port du casque Identification : · Arrêté du 15 février 1994 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins et le typage ADN · Arrêté du 30 avril 2002 relatif à l'identification et la certification des origines des équidés · Arrêté du 30 avril 2002 établissant les modèles de document d'identification des équidés · Arrêté du 6 juin 2002 relatif à l'inscription sur la liste des chevaux de sport et aux contrôles d'identité et de vaccinations · Arrêté du 21 mai 2004 relatif à l'identification complémentaire des équidés par la pose d'un transpondeur électronique Législation des Centres Equestres : · Établissements ouverts au public pour l'utilisation d'Équidés · Décret 79-264 relatif à la protection de la nature et concernant le contrôle des établissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés · Arrêté du 30 Mars 1979 relatif aux conditions à respecter pour les établissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés Organisation des Activités Physiques et Sportives : · Résumé de la loi relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives · Loi n°84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives · Arrêté du 04 Mai 1995 modifié : Liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation des activités physiques et sportives [ Retour à l'index des Articles et Dossiers ] Rechercher Commentaires (0) Seul les utilisateurs enregistrés peuvent écrire un commentaire! Joomla components by Compojoom < Précédent   Suivant >

AVERTISSEMENT SUR LE COPYRIGHT
Toutes les images présentes sur le site Cheval sont la propriété de leurs auteurs et éditeurs.
Toutes ces reproductions sont présentées dans les buts d'informer, de divertir, de partager et non dans un but commercial.
Cependant, si auteurs et éditeurs souhaitent les voir supprimées, cela sera fait dès leur demande.
N° d'enregistrement à la CNIL : 863362.