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Transport des équidés : Protection des animaux au cours du transport

Description courte:: La réglementation fixe les conditions et les normes à respecter afin de préserver le bien être et la santé des animaux au cours des transports. L...
Envoyé par:: Equinaute
Envoyé le:: 07 Mar 2007
Taille:: 50,62
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Transport des équidés : Transporteurs et convoyeurs

Description courte:: A compter du 5 Janvier 2007, toute la CEE appliquera les dispositions règlementaires communes, pour le transport des équidés.
Envoyé par:: Equinaute
Envoyé le:: 07 Mar 2007
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Vente et vices rédhibitoires

Description courte:: La législation protège les acheteurs et vendeurs contre les défauts de tous biens et produits. Les équidés et leurs transactions n'y échappent pas....
Envoyé par:: Equinaute
Envoyé le:: 07 Mar 2007
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