 |
|
 |
- Bienvenue sur Le site Cheval
|
Diplômes ouvrant droit à l'enseignement |
|
|
|
|
Écrit par Equinaute
|
Arrêté du
04 Mai 1995 modifié : Liste des diplômes
ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement
et l'animation des activités physiques et
sportives |
| |
Vu L. no 84-610 du 16-7-1984
mod., not. art. 43 ; D. no 93-1035 du 31-8-1993 ;
Code pénal, not. art. 433-17 et 433-22 à 433-25
; avis Comm. nat. ens. des activités phys.
et sport. |
| |
|
 |
|
Les diplômes ouvrant
droit à l'enseignement, à l'encadrement
ou à l'animation des activités physiques
et sportives conformément à l'article
43 de la loi du 16 juillet 1984 modifiée figurent
aux tableaux A, B, C et D annexés
au présent arrêté.
Au tableau A figurent
les diplômes qui permettent d'exercer,
dans les disciplines ou spécialités
correspondantes, toutes les fonctions définies à l'article
43 de la loi susvisée. Ces fonctions peuvent être
exercées dans certains types d'établissements
limitativement énumérés.
Au tableau B figurent
les diplômes qui permettent d'exercer
des fonctions d'encadrement, strictement définies
et limitées, dans les disciplines ou spécialités
correspondantes. Ces fonctions sont en outre
assurées sous l'autorité d'un
titulaire d'un diplôme du tableau
A (ou exceptionnellement
au tableau C), délivré dans
la ou les disciplines ou spécialités
mentionnées ou correspondantes, qui exerce
des fonctions d'enseignement dans l'établissement
considéré.
Au tableau C figurent
les diplômes qui permettent d'exercer,
dans les disciplines ou spécialités
correspondantes, des fonctions d'encadrement telles
que l'accompagnement ou l'animation. L'exercice
de ces fonctions peut être limité dans
le temps ainsi que dans le type d'établissement
d'exercice.
Au tableau D figurent
les diplômes étrangers admis
en équivalence aux diplômes français.
Ils permettent d'exercer les fonctions attachées à ces
derniers. |
| |
|
 |
|
Pour chacun des diplômes
inscrits dans l'annexe du présent arrêté peuvent être
mentionnées les conditions de pratique et
d'organisation des activités physiques ou
sportives dans lesquelles leurs titulaires peuvent
exercer leurs fonctions. |
| |
|
 |
|
Sous réserve
des mentions spécifiques figurant dans l'annexe
du présent arrêté pour l'enseignement
des disciplines considérées, seuls
peuvent se prévaloir des titres ci-après
désignés :
- Professeur, éducateur, moniteur ou
entraîneur, les titulaires des diplômes
mentionnés au tableau
A ;
- Assistant animateur, les titulaires des
diplômes mentionnés au tableau
B ;
- Accompagnateur ou animateur, les titulaires
des diplômes mentionnés au tableau
C.
Les titulaires des diplômes
mentionnés au tableau
D peuvent prendre le titre attribué par
le diplôme équivalent. |
| |
|
 |
|
(modifié par
l'arrêté du 26 mai 1997)
L'arrêté du 30 juillet
1965 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'exercice
de la profession d'éducateur physique ou sportif
est abrogé. |
| |
|
 |
|
- BEES 2° et 3° Activités équestres
: Enseignement des activités équestres
dans tout établissement.
- BEES 2° et 3° Equitation
: Enseignement des activités équestres
dans tout établissement.
- BEES 1° option " équitatio" :
Encadrement et animation d’activités
de loisir, d’initiation, de découverte
et de préparation aux premiers niveaux
de compétition en équitation.
- BEES 1° option "activités équestres" :
Encadrement et animation d’activités
de loisir, d’initiation, de découverte
et de préparation aux premiers niveaux
de compétition en équitation.
- BEES 1° option "activités équestres",
formation optionnelle "tourisme équestre" :
Encadrement et animation d’activités
de loisir, d’initiation, de découverte
et de préparation aux premiers niveaux
de compétition en équitation et
en tourisme équestre.
- BEES 1° option "activités équestres",
formation optionnelle "attelage" :
Encadrement et animation d’activités
de loisir, d’initiation, de découverte
et de préparation aux premiers niveaux
de compétition en équitation et
en attelage.
- BPJEPS, mention Equitation : Encadrement et
animation d’activités de loisir,
d’initiation, de découverte et de
préparation aux premiers niveaux de compétition
en équitation.
- BPJEPS, mention Tourisme Equestre : Encadrement
et animation d’activités de loisir,
d’initiation, de découverte et de
préparation aux premiers niveaux de compétition
en tourisme équestre.
- BPJEPS, mention Equitation Western : Encadrement
et animation d’activités de loisir,
d’initiation, de découverte et de
préparation aux premiers niveaux de compétition
en équitation western.
- BPJEPS, mention Equitation de Tradition et
de Travail : Encadrement et animation d’activités
de loisir, d’initiation, de découverte
et de préparation aux premiers niveaux
de compétition en équitation de
tradition et de travail.
- BPJEPS, mention Attelage : Encadrement et animation
d’activités de loisir, d’initiation,
de découverte et de préparation
aux premiers niveaux de compétition en
attelage.
- AQA à l'enseignement
de l'équitation sur poney : Enseignement
de l'équitation sur poney de classe
inférieure à la classe E.
- AQA à l'enseignement
du tourisme équestre : Enseignement
du tourisme équestre dans tout établissement.
- AQA à l'enseignement
de l'attelage : Enseignement de l'attelage
dans tout établissement.
- AQA à l'enseignement
du horse ball : Enseignement du horseball
dans tout établissement.
- AQA à l'enseignement
du polo : Enseignement du polo dans
tout établissement.
- AQA à l'enseignement
de la voltige : Enseignement de la voltige
dans tout établissement.
- AQA à l'enseignement
de l'équitation western : Enseignement
de l'équitation western dans tout établissement.
|
| |
|
 |
|
- BAPAAT support technique
randonnée équestre : Accompagnement
de randonnées équestres avec
les prérogatives et dans les conditions
prévues par l'arrêté du
19 janvier 1993 modifié.
- BAPAAT support technique
poney : Animation de l'activité poney
avec les prérogatives et dans les conditions
prévues par l'arrêté du
19 janvier 1993 modifié.
- Brevet d'animateur
poney délivré par la Fédération
Française d'Equitation : Initiation
au poney dans tout établissement.
- Certificat de préqualification (article
8 du décret du 7 mars 1991 modifié)
: Enseignement de l'option du BEES préparée
par le candidat, dans le cadre de la convention
de stage pédagogique en situation, dans
un établissement d'activités physiques
et sportives agréé par le Ministére
chargé des sports pour l'accueil des stagiaires
ou , pour les cas visés à l'article
8 précité, dans le cadre d'une
convention spécifique passée entre
l'organisme de formation, le Directeur Régional
Jeunesse et Sports, et, le cas échéant,
l'employeur.
|
| |
|
 |
|
- BAPAAT support technique
randonnée équestre + BEP agricoles,
option activités hippiques, support
technique randonnée équestre
: Conduite de randonnées équestres
dans les conditions prévues par l'arrêté du
14/09/1993.
- Brevet d'accompagnateur
de tourisme équestre délivré par
la Fédération Française
d'Equitation : Accompagnement et conduite de
randonnées équestres à toute
saison dans tout établissement dans
le cadre d'itinéraires et d'étapes
aménagés et reconnus.
- Brevet du guide de
tourisme équestre délivré par
la Fédération Française
d'Equitation : Accompagnement et conduite de
randonnées équestres à toute
saison dans tout établissement.
|
| |
|
 |
|
- Belgique : Moniteur
d'équitation de l'Administration de l'éducation
physique, des sports et de la vie au plein air
(ADEPS) reconnu équivalent au Brevet d'Etat
d'Educateur Sportif 2ème degré,
option équitation.
- Belgique : Aide-moniteur
d'équitation de l'Administration de l'éducation
physique, des sports et de la vie au plein air
(ADEPS) reconnu équivalent au Brevet d'Etat
d'Educateur Sportif 1er degré, option
activités équestres.
- Grande-Bretagne : "Assistant
instructor's certificate" de la British Horse
Society reconnu équivalent au Brevet d'aptitude
professionnelle d'assistant animateur technicien
de la jeunesse et des sports (BAPAAT), option
loisir de pleine nature, supports techniques
randonnée équestre et poney.
|
|
[ Retour Rubriques Lois | Retour à l'index
des Articles et Dossiers ] |
|
|
|
|