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Chaque partie s'engage à veiller à ce que soit donné à l'animal, l'ensemble des soins que sa nature et ses besoins éthologiques requièrent et à prendre toute mesure de manière à prévenir toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants, à défaut d'en avertir les autorités publiques et les garants de la présente convention.

Le Propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des prestations et de leurs tarifs.

Le présent contrat peut être dénoncé par lettre recommandée avec accusé de réception par chacune des deux parties, avec un préavis de 60 jours à compter de la date de la réception de lettre.

En cas de contestation pour l'application des présentes, les parties conviennent que la juridiction compétente sera celle du lieu du Centre Équestre.

Le Propriétaire verse ce jour la somme de .................. Frs, T.T.C., représentant ............. mois de caution, cette caution non productive d'intérêts lui sera remboursée en cas de départ après apurement des comptes et dans le délai de trente jours.

 

Le présent contrat est conclu pour un terme de  ..................mois reconductibles, il sera donné un préavis de ..................mois.

Fait à .................. en deux exemplaires, le ..................

Pour la direction du Centre Équestre,

Le Propriétaire du Cheval, 

Signatures précédées de la mention manuscrite "Lu et approuvé".
Téléchargez cette partie de contrat.
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