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Entre les soussignés,

Mlle, Mme ou Mr .................. dénommé par après "l'Utilisateur" :
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Assuré en responsabilité civile auprès de ..................
Sous le numéro de police ..................

et  .................. dénommé par après "le Propriétaire" :
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Assuré en responsabilité civile auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

 

Il peut y avoir copropriété sur un même cheval, sans que celle-ci puisse s'étendre à plus de .................. personnes. Dans ce cas, chacun des copropriétaires doit signer le présent contrat. Les copropriétaires sont solidairement et individuellement responsables.

Du cheval dénommé .................. défini par après comme "le Cheval".
(Hongre) (Jument) (Étalon)
De race ..................
Né le ..../......../.....
Inscrit au registre du ..................
Sous le n° : ..................
Signes distinctifs :

  • ..................

Assuré en (responsabilité civile), (mortalité), (dépréciation), (immobilisation) * auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

 

Assuré en soins médicaux auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

 

Le Propriétaire s'engage à obtenir, sans délai, auprès de son assureur, l'extension de ces garanties au bénéfice de l'Utilisateur, étant précisé qu'en cas de décès ou dépréciation, l'indemnité serait totalement attribuée au propriétaire.

 

Le Cheval est garanti par le Propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.

Il s'agit d'un cheval de loisir ou plus spécialement destiné à : (promenade), (attelage), (C.S.O.), (dressage), (C.C.E.), (T.R.E.C.), etc... *

Le prix de la demi-pension est égal à la moitié du prix de la pension : .................. Frs, T.T.C.

La demi-pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le 5 de chaque mois.

Le prix de la demi-pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le Cavalier bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat.

Le Cavalier désirant mettre fin à la demi-pension, est tenu de donner un préavis d'un mois. Si la direction du Centre ˜questre désire mettre fin au régime de demi-pension, elle est également tenue de donner un préavis d'un mois.

Le prix de la demi-pension comprend la location du box, la litière, la nourriture et l'accès aux prairies.

En contrepartie, la direction du Centre ˜questre se réserve le droit d'utiliser le cheval pour les leçons, les promenades, etc..., "en bon père de famille". Les heures d'utilisation du Cheval, ainsi que les sorties en compétition peuvent éventuellement être définies d'un commun accord.

Les frais vétérinaires sont à charge du Centre ˜questre , sauf les frais engendrés par un accident survenu lors de l'utilisation du cheval par le Cavalier.

 

Les frais de maréchalerie sont supportés pour moitié par le Propriétaire et pour moitié par la direction du Centre ˜questre .

La désinfection annuelle du box et les dégâts occasionnés au box sont à charge de la direction du manège.

 

Le Cavalier doit disposer de son propre matériel et de son harnachement qui sera vérifié par la direction du Centre ˜questre et ne pourra être utilisé que si son état est jugé satisfaisant.  La direction se réserve le droit d'interdire certains équipements ou pratiques.

La direction du Centre ˜questre n'utilisera pas ce matériel sauf accord préalable.

Clauses de non-concurrence :

 

Le Cavalier ne peut laisser monter le Cheval par des tiers ou par des clients non-propriétaires, sauf s'il s'agit d'un membre de sa famille ou s'il y a eu accord préalable avec la direction du Centre ˜questre . En cas d'infraction à cette disposition, le Cavalier pourra être tenu pour responsable du paiement par le tiers d'une somme équivalente aux prix des heures de location ainsi évitées.

 

Le prix de la leçon est fixé à .................. du prix de la leçon pour un membre non-propriétaire.

L'accompagnement à la promenade est gratuit (sauf si celle-ci fait partie d'une leçon).

L'utilisation des prairies attenantes au Centre ˜questre n'est permise que moyennant autorisation préalable de la direction.

Responsabilité :

 

Le Cavalier est prié de faire assurer le Cheval en responsabilité civile, pour l'usage qu'il en fait ; une assurance en responsabilité civile et une assurance accident devront également être conclues.  Il sera tenu responsable pour tout accident survenu au Cheval durant les périodes où il en a la jouissance.  Le Cavalier est avisé de ce que le Centre ˜questre décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation de matériel ou de biens déposés en ses intallations, quelles qu'en soient les causes.

 

La direction du Centre ˜questre et le cavalier s'engagent à s'occuper du Cheval en  "bon père de famille". 

Si un Cheval est loué à deux Cavaliers différents, le contrat se fera en trois exemplaires.

* : Rayer les mentions inutiles.
Téléchargez cette partie de contrat.
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