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Le prix de la pension est fixé à .................. Frs, T.T.C., par mois.

La pension est payable par mois, de façon anticipée, avant le 5 de chaque mois. Il s'engage à prendre à sa charge en sus, les frais vétérinaire, de pharmacie, de maréchalerie, de tonte et de transport.

Le prix de pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le Propriétaire bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat.

Pour le cas où le Cheval serait en copropriété, les copropriétaires signataires reconnaissent être solidairement responsables des frais de pension et accessoires envers le Centre Equestre. Dans cette hypothèse, il est convenu que Monsieur .................. sera l'interlocuteur privilégié du Centre Equestre.

Pour le cas où le Cheval serait mis en demi-pension, le Propriétaire signataire du présent contrat se reconnaît seul débiteur des frais de pension et accessoires vis à vis du Centre Equestre. Il s'engage à faire son affaire personnelle de toutes défaillances du demi-pensionnaire.

Le Propriétaire désirant mettre fin à la pension de son Cheval, est tenu de donner un préavis d'un mois. Si la direction du Centre Equestre désire mettre fin au régime de pension, elle est également tenue de donner un préavis d'un mois.

Le prix de la pension comprend la location du box, la litière, la nourriture et l'accès aux prairies.

En contrepartie, la direction du Centre Equestre s'interdit le droit d'utiliser le Cheval pour les leçons, les promenades ou tout autre usage et en l'absence du Propriétaire se comportera "en bon père de famille".

 

Les frais vétérinaires sont à charge du Propriétaire, sauf les frais engendrés par un accident survenu lors de l'utilisation du cheval par la direction du Centre Equestre.

Les frais de maréchalerie sont supportés  par le Propriétaire. La désinfection annuelle du box et les dégâts occasionnés au box sont à charge du Propriétaire.

Le Propriétaire doit disposer de son propre matériel et de son harnachement.

 

L'Exploitant conservera une fiche comportant les coordonnées des vétérinaires, des maréchaux-ferrants, des cavaliers autorisés par le Propriétaire et les numéros d'appel des personnes à contacter en cas de problème avec le Cheval.

 

Il consignera sur une fiche les soins prodigués et toute modification dans les habitudes de l'exploitation ou du Cheval.

Il préviendra le Propriétaire de chaque anomalie et, en cas de non-réponse de celui-ci, dans les délais que l'urgence et l'expérience lui indiquent comme raisonnabl,e prendra d'office les mesures qui s'imposent. Il communiquera dans ce cas un protocole détaillé muni de toutes les notes de frais au propriétaire qui effectuera dans les plus bref délais un remboursement intégral ou acceptera les notes qui lui auront été présentées directement par les intervenants.

 

Clauses de non-concurrence :

 

Le propriétaire ne peut laisser monter son cheval par des tiers ou par des clients non-propriétaires même à titre gracieux, sauf s'il s'agit d'un membre de sa famille ou s'il y a eu accord préalable avec la direction du Centre Equestre. En cas d'infraction à cette disposition, le Propriétaire pourra être tenu pour responsable du paiement par le tiers d'une somme équivalente aux prix des heures de location ainsi évitées. Les membres d'une même famille, habitant sous le même toit, ainsi que les propriétaires entre eux, ne sont pas considérés comme tiers pour l'application du règlement visé. Tout Propriétaire cédant son cheval à un tiers autorisé remettra à la direction du manège une attestation signée et datée.

 

Le prix de la leçon est fixée à .................. du prix de la leçon pour un membre non-propriétaire.

L'accompagnement à la promenade est gratuit (sauf si celle-ci fait partie d'une leçon).

 

Responsabilité :

 

Le Propriétaire est seul responsable de son Cheval.

L'utilisation des prairies attenantes au Centre Equestre n'est permise que moyennant l'autorisation préalable de la direction.

Elle se fera en tous cas aux risques exclusifs des propriétaires et sans aucune responsabilité du Centre Equestre pour tout accident, dégât, etc...

En cas d'absence du Propriétaire, la direction du Centre Equestre s'engage à s'occuper du Cheval en "bon père de famille ".

L'Exploitant assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour les risques "responsabilité civile" lui incombant. Par contre, le Propriétaire doit souscrire une assurance complémentaire pour tous les autres risques. Le Propriétaire reconnaît avoir pris connaissance des conditions d'assurance de l'établissement et plus particulièrement des capitaux assurés en cas de vol, incendie, dégât des eaux.

Le Propriétaire assure et prend à sa charge les frais d'assurance pour le risque mortalité. Il fournit au centre les informations permettant d'effectuer les déclarations usuelles en temps et en heure, en cas de sinistre et d'absence du Propriétaire. S'il désire rester son propre assureur pour ce risque, il en fait la déclaration au Centre Équestre.

L'Exploitant n'a souscrit aucune assurance-vol pour la sellerie. Le matériel est entreposé aux risques et périls du Propriétaire.

Ou bien :

L'Exploitant a souscrit une assurance vol forfaitaire pour le matériel entreposé dans la sellerie. Le Propriétaire doit remettre, dès son arrivée, un inventaire détaillé de son matériel entreposé et s'engage à porter à la connaissance du Centre toute modification de la composition de ce matériel.

Le Cheval est hébergé (en paddock), (en stalle) ou (en box) *.

Avant l'entrée en jouissance, le boxe ou la stalle a été nettoyé et désinfectés et sont réputés salubres et convenir à l'usage pour lesquels ils sont destinés.

L'Exploitant s'engage :

  • A faire donner à l'animal l'ensemble des soins que sa nature et ses besoins éthologique requièrent et à prendre toute mesure de manière à prévenir toute souffrance inutile ou traitements cruels ou dégradants, soit s'engage à le loger, le nourrir et le soigner en bon père de famille.
  • Soigner le cheval chaque jour, selon les horaires suivants : ..................
  • Nettoyer le box les jours de la semaine suivants : ..................
    Aux horaires suivants : ..................
  • La litière donnée au cheval sera : (paille), (copeaux), (tourbe), (autre :  .................. ) *
  • Le box sera muni d'un abreuvoir automatique dont le fonctionnement sera vérifié ..................fois par jour.
  • Le bac à eau sera vidé et nettoyé et de l'eau potable sera apportée.................. par jour.
  • La ration de nourriture ordinaire consiste en : ..................
    Apportée les jours de la semaine suivants : ..................
    Aux horaires suivants : ..................
  • Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés) * lorsque la ration est distribuée.
  • Un complément de nourriture consistant en : ..................
    Apportée les jours de la semaine suivants : ..................
    Aux horaires suivants : ..................
  • Les chevaux sont (libres), (attachés), (rentrés) * lorsque le ou les compléments sont distribués. 

Le Propriétaire, les cavaliers ou les visiteurs ne peuvent apporter des compléments de nourriture d'aucune nature.

En cas d'absence inférieure à une semaine, aucune déduction de pension n'intervient mais la ration correspondante est à la disposition du Propriétaire.

En cas d'absence supérieure à une semaine, jusqu'à concurrence de quatre semaines, il est perçu le montant d'une demi-pension.

Au-delà de quatre semaines, si le Propriétaire veut conserver le bénéfice de la mise en pension, il doit acquitter l'intégralité du montant de celle-ci.

Le Centre Équestre se réserve le droit d'utiliser le box ou la stalle pendant l'absence du Cheval. Cependant, le box ou la stalle doit être prêt à accueillir le Propriétaire dès l'instant de son retour.

Le Cheval a un accès à un paddock :

  • Les jours de la semaine suivants : ..................
  • Aux horaires suivants : ..................
  • Ou horaire revu : (chaque jour), (chaque semaine), (chaque mois) *.

Supplément de pension pour la jouissance du paddock : .................. Frs, T.T.C.

Le prix de pension est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le Propriétaire bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat.

Le Propriètaire a un accès à un rond de longe :

  • Les jours de la semaine suivants : ..................
  • Aux horaires suivants : ..................
  • Ou horaire revu : (chaque jour), (chaque semaine), (chaque mois) *.

Le Propriètaire a un accès à une carrière extérieure :

  • Les jours de la semaine suivants : ..................
  • Aux horaires suivants : ..................
  • Ou horaire revu : (chaque jour), (chaque semaine), (chaque mois) *.

Le Propriètaire a un accès à un manège :

  • Les jours de la semaine suivants : ..................
  • Aux horaires suivants : ..................
  • Ou horaire revu : (chaque jour), (chaque semaine), (chaque mois) *.
* : Rayer les mentions inutiles.
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