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Entre les soussignés,

Le dirigeant du Centre Équestre, de l'écurie de propriétaire ou le propriétaire du bien rural nommé .................. dénommé par après "l'Exploitant" :
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Assuré en responsabilité civile auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

et  .................. dénommé par après "le Propriétaire" :
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Assuré en responsabilité civile auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

 

Il peut y avoir copropriété sur un même cheval, sans que celle-ci puisse s'étendre à plus de .................. personnes. Dans ce cas, chacun des copropriétaires doit signer le présent contrat. Les copropriétaires sont solidairement et individuellement responsables.

Du cheval dénommé .................. défini par après comme "le Cheval".
(Hongre) (Jument) (Étalon)
De race ..................
Né le ..../......../.....
Inscrit au registre du ..................
Sous le n° : ..................
Signes distinctifs :

  • ..................

Assuré en responsabilité civile), (mortalité), (dépréciation), (immobilisation) * auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

Assuré en soins médicaux auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

Le Cheval est garanti par le Propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.

Le Propriétaire nomme comme vétérinaire principal : ..................
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

En cas de non-réponse de ce dernier, il accepte que l'Exploitant fasse appel à : ..................
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Ou en urgence à tout autre et qu'il acceptera les notes de frais d'honoraires et fera appliquer les soins recommandés.

Le Propriétaire nomme comme maréchal-ferrant principal : ..................
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

En cas de non-réponse de ce dernier, il accepte que l'Exploitant fasse appel à : ..................
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Ou en urgence à tout autre et qu'il acceptera les notes de frais d'honoraires et fera appliquer les soins recommandés.

Le Propriétaire nomme comme dentiste équin : ..................
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Il acceptera les notes de frais d'honoraires et fera appliquer les soins recommandés.

Le Propriétaire nomme comme personne de confiance, à avertir en cas de problème : ..................
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

* : Rayer les mentions inutiles.
Téléchargez cette partie de contrat.
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