Le Bailleur donne en location au Propriétaire
le bien suivant : (un boxe), (une stalle), (une praire) *
:
situé ..................
destiné à accueillir le Cheval du Propriétaire à l'exclusion
de tout autre usage.
Le bien est parfaitement connu des parties,
qui reconnaissent qu'il convient pour l'usage et il se compose
de : (description et état des lieux)
Pour le reste, tout ce qui n'est pas précisé,
est réputé être en parfait état.
Toute réparation de dégradations
ou aménagements seront aux frais du Locataire.
Le Locataire ne pourra procéder à des
modifications dans l'aménagement du bien loué qu'avec
l'accord formel et écrit du Bailleur.
Les modifications restent acquises au Bailleur,
celui-ci peut, en outre, exiger la remise en état
au preneur et aux frais du preneur à l'expiration
de la location.
L'utilisation des installions prises en location
se fait aux risques et périls du Propriétaire
du Cheval.
Le loyer est fixé à ..................
Frs, T.T.C., par mois.
Le prix est fixé pour l'année
civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si
la conjoncture économique l'exige ou en cas de force
majeure. Dans ce cas, le propriétaire bénéficiera
d'un délai de 60 jours à compter de la notification
du nouveau prix pour dénoncer le contrat.
Le Bailleur s'engage à prévenir
le Propriétaire un mois à l'avance du changement
du prix de la pension du Cheval.
Le Propriétaire effectuera toutes les
opérations, soins et opérations nécessitées
par les besoins du Cheval et usera de celui-ci comme du bien
pris en location en bon père de famille ou confie
partie de ceux-ci dans le cadre d'un contrat de pension détaillé.
* : Rayer les mentions inutiles. |
