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Le Bailleur donne en location au Propriétaire le bien suivant : (un boxe), (une stalle), (une praire) * :
situé ..................
destiné à accueillir le Cheval du Propriétaire à l'exclusion de tout autre usage.

Le bien est parfaitement connu des parties, qui reconnaissent qu'il convient pour l'usage et il se compose de : (description et état des lieux)

    • ..................

Pour le reste, tout ce qui n'est pas précisé, est réputé être en parfait état.

 

Toute réparation de dégradations ou aménagements seront aux frais du Locataire.

Le Locataire ne pourra procéder à des modifications dans l'aménagement du bien loué qu'avec l'accord formel et écrit du Bailleur.

Les modifications restent acquises au Bailleur, celui-ci peut, en outre, exiger la remise en état au preneur et aux frais du preneur à l'expiration de la location.

L'utilisation des installions prises en location se fait aux risques et périls du Propriétaire du Cheval.

 

Le loyer est fixé à  .................. Frs, T.T.C., par mois.

Le prix est fixé pour l'année civile en cours. Il peut exceptionnellement être révisé si la conjoncture économique l'exige ou en cas de force majeure. Dans ce cas, le propriétaire bénéficiera d'un délai de 60 jours à compter de la notification du nouveau prix pour dénoncer le contrat.

 

Le Bailleur s'engage à prévenir le Propriétaire un mois à l'avance du changement du prix de la pension du Cheval.

 

Le Propriétaire effectuera toutes les opérations, soins et opérations nécessitées par les besoins du Cheval et usera de celui-ci comme du bien pris en location en bon père de famille ou confie partie de ceux-ci dans le cadre d'un contrat de pension détaillé.

* : Rayer les mentions inutiles.
Téléchargez cette partie de contrat.
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