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Entre les soussignés,

Mlle, Mme ou Mr .................. dénommé par après "l'Utilisateur" :
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Assuré en responsabilité civile auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

et  .................. dénommé par après "le Propriétaire" :
Adresse : ..................
Tél. : ..................
Fax. : ..................
Port. : ..................

Assuré en responsabilité civile auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

 

Il peut y avoir copropriété sur un même Cheval, sans que celle-ci puisse s'étendre à plus de .................. personnes. Dans ce cas, chacun des copropriétairse doit signer le présent contrat. Les copropriétaires sont solidairement et individuellement responsables.

Du cheval dénommé .................. défini par après comme "le Cheval".
(Hongre) (Jument) (Étalon)
De race ..................
Né le ..../......../.....
Inscrit au registre du ..................
Sous le n° : ..................
Signes distinctifs :

  • ..................

Assuré en (responsabilité civile), (mortalité), (dépréciation), (immobilisation) * auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

 

Assuré en soins médicaux auprès de ..................

Sous le numéro de police ..................

 

Le Propriétaire s'engage à obtenir, sans délai, auprès de son assureur, l'extension de ces garanties au bénéfice de l'Utilisateur, étant précisé qu'en cas de décès ou dépréciation, l'indemnité serait totalement attribuée au Propriétaire.

 

Le Cheval est garanti par le Propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins.

Il s'agit d'un cheval de loisir ou plus spécialement destiné à : (promenade), (attelage), (C.S.O.), (dressage), (C.C.E.), (T.R.E.C.), etc...*

Le Cheval est mis en pension au Centre Équestre, à l'écurie de propriétaire ou le bien rural nommé ..................   

L'Utilisateur, titulaire du diplôme de .................. se propose de partager la pension et de monter le Cheval qu'il déclare bien connaître et ce, selon les modalités suivantes.

Il est membre du Centre ˜questre, à jour de ses cotisations, a pris connaissance du Règlement Intérieur et du contrat de pension de l'établissement signé par le Propriétaire.

 

Sauf meilleur accord entre les parties, l'utilisateur pourra monter le Cheval les jours et heures suivants, soit en leçon, en acquittant le prix au tarif en vigueur, soit en extérieur :

    • ..................

Le Cheval sera au repos complet le ..................

 

Le Cheval devra être utilisé selon les règles de l'art et la notion de "bon père de famille", le Propriétaire se réservant la possibilité de rompre la présente convention sans préavis, en cas d'utilisation abusive ou de mauvais traitements.

 

L'Utilisateur versera avant le 5 de chaque mois, au Propriétaire, la somme de .................. Frs, T.T.C.,, représentant la demi-pension facturée par l'établissement.

L'Utilisateur réglera sur justificatifs, la moitié des frais de maréchal-ferrant, tonte, assurances, ainsi que la moitié des petits frais vétérinaires, étant précisé que les gros risques vétérinaires restent à la charge du Propriétaire, hors les cas de faute de l'Utilisateur.

 

Dans l'hypothèse où le Cheval serait momentanément inutilisable, par suite de la maladie ou accident, ne mettant pas en cause la responsabilité de l'une ou l'autre des parties, il est expressément convenu que l'Utilisateur ne sera tenu de participer aux frais de pension et annexes, que dans la limite de .................. jours. Passé ce délai, si le Cheval n'est pas rétabli, l'Utilisateur pourra dénoncer la présente convention par lettre recommandée à effet immédiat.

 

L'Utilisateur bénéficiera d'une place dans la sellerie des propriétaires aux mêmes conditions que les propriétaires à part entière.

 

Le Cheval sera mis au pré durant le mois de .................. à .................. et ce, à frais communs.

Option Compétition :

 

Il s'agit d'un cheval de loisir ou plus spécialement destiné à la compétition de .................., actuellement au niveau de ..................

Ce Cheval est garanti ni vicieux ni dangereux et apte à la compétition.

L'Utilisateur, titulaire du diplôme de .................. se propose de partager la pension, de monter le Cheval qu'il déclare bien connaître et de le sortir en compétition de .................. , tant en entraînement qu'en épreuves officielles..................

 

Sauf meilleur accord entre les parties, le choix des épreuves appartiendra alternativement à chacune des parties.

Chacune des parties assumera ses frais d'engagement et de déplacement du Cheval sur le lieu des épreuves.

Les gains engrangés par l'utilisateur se répartiront à raison de x .................. % pour le propriétaire et x .................. % pour l'utilisateur.

Les plaques d'écuries restent acquises au Propriétaire, les flots et trophées, à l'utilisateur.

Les cadeaux en nature seront évalués contradictoirement, attribués à l'Utilisateur à charge pour lui d'en régler x .................. % de la valeur au Propriétaire.

* : Rayer les mentions inutiles.
Téléchargez cette partie de contrat.
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