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Accès aux installations en général :

 

L'exploitation est interdite au public saufs dans les lieux spécifiques indiqués ou aménagés à cet effet.

L'accès aux paddocks, prairies, pistes, rond de longe, sellerie ne peut se faire que par les personnes autorisées par la direction du Centre Équestre à ce faire et ce aux heures par elle indiquées.

Hormis les chiens de garde de l'exploitant, tous les chiens et autres animaux sont interdits.

La présence de chevaux étrangers ne pourra être autorisée qu'après accord préalable écrit et sous réserve de présentation de certificats vétérinaires attestant de la bonne santé des animaux visiteurs la direction de l'exploitation se réservant le droit de refuser ou d'intenter toute action de droit en cas de dommages subis, avérés ou potentiels.

Matériel personnel :

 

Chaque Cavalier dispose de son matériel personnel et d'un emplacement de rangement personnel.

 

L'Exploitant dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en :

- matériel de pansage :

  • ..................

- selle, bridon, longes, etc... :

  • ..................

- couvertures, bandes, etc... :

  • ..................

Le Propriétaire dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en : ..................

- matériel de pansage :

  • ..................

- selle, bridon, longes, etc... :

  • ..................

- couvertures, bandes, etc... :

  • ..................

Le Cavalier principal dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en :

- matériel de pansage :

  • ..................

- selle, bridon, longes, etc... :

  • ..................

- couvertures, bandes, etc... :

  • ..................

Le Cavalier secondaire dispose de l'espace rangement suivant : ..................

qui est la propriété de : ..................

L'équipement consiste en :

- matériel de pansage :

  • ..................

- selle, bridon, longes, etc... :

  • ..................

- couvertures, bandes, etc... :

  • ..................

Le matériel ne sera retiré de son rangement que pour son usage légitime et replacé sitôt la tâche effectuée.

L'Exploitant ne peut être tenu responsable de vol, de perte ou de dégradation de ce matériel.

Soins de confort et d'usage :

 

Le Cheval sera muni dans les circonstances suivantes :

  • d'une couverture : ..................
  • de guêtres, de cloches, etc... : ..................
  • autres,... : ..................

Responsabilité de l'Exploitant et recours :

 

Le Centre Équestre assure la responsabilité civile qui pourrait être retenue à sa charge en sa qualité de gardien à titre onéreux d'un cheval.  Il décline toute responsabilité en cas d'accident, de vol ou de dégradation de biens déposés dans ses installations.

En cas de non-paiement de la pension, la direction du Centre Équestre se réserve le droit de récupérer celle-ci par toutes voles idéales.

 

Obligations de l'Exploitant et recours :

 

En cas d'absence du Propriétaire, la direction du Centre Équestre s'engage à s'occuper du Cheval en "bon père de famille".

Il conseillera utilement le Propriétaire en cas de problèmes survenues ou prévisibles.

 

Obligations des Cavaliers :

 

Le Propriétaire ne peut laisser monter son Cheval par des tiers ou par des clients non-propriétaires, sauf s'il s'agit d'un membre de sa famille ou s'il y a eu accord préalable avec la direction du Centre Équestre. En cas d'infraction à cette disposition, le Propriétaire pourra être tenu pour responsable du paiement par le tiers d'une somme équivalente aux prix des heures de location ainsi évitées. Les membres d'une même famille, habitant sous le même toit, ainsi que les propriétaires entre eux, ne sont pas considérés comme tiers pour l'application du règlement visé. Tout Propriétaire cédant son Cheval à un tiers autorisé remettra à la direction du Centre Équestre une attestation signée et datée.

 

Condition d'accès :

  • A une douche : prix et horaire à stipuler.
  • A un banc à infra rouge : prix et horaire à stipuler.

Condition d'accès aux lieux de travail, d'entraînement ou d'exercice :

  • Respecter le congé hebdomadaire :
  • Ne pas  investir  la piste pendant une leçon.
  • Être prêt à  l'heure prévue pour le début de l'activité.
  • S'inscrire quand il a l'intention de suivre une leçon de groupe.
  • Avertir le plus tôt possible en cas d'empêchement (ce qui peut être important quant au nombre d'élèves acceptés dans chaque groupe).
  • En cas de désistement un remboursement de .................. % peut être consenti si le désistement est communiqué .................. jours d'avance.
  • S'inscrire ou demander lorsqu'il veut occuper la piste, la carrière, le rond de longe en dehors d'activités organisées par l'exploitation.

Le Propriétaire reconnaît avoir reçu un exemplaire de ce règlement.

Téléchargez cette partie de contrat.
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